Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEXA CUISINES
SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707737
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2011
HEXA CUISINES de SOCIETE POUR L\'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC

Présentation de la marque HEXA CUISINES

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXA CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC domicilié(e) Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC (dossier no 2207589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 940 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2207589) - France.

La marque HEXA CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXA CUISINES est expirée depuis le 20 novembre 2011.

SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC a également déposé les autres marques suivantes : RENOVBAT , RENOVMAT , LE RENOVATEUR , HEXA BAINS , (Marque figurative) , "GUILLEMETS" , GUILLEMETS


SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC, Société Anonyme - Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC (dossier no 2207589) - France - SIREN 301940276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2207589) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2207589 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343668 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336556 - Publication au BOPI 2001-12-10

Matériel de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles de cuisines.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Services d'installation de matériel de chauffage, de production de vapeur,de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de meubles de cuisine

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.